Tarifs de reproduction des documents et de redevance

 

Reproduction partielle d’un ouvrage



Tarifs de reproduction 2021
Reproduction sur place (photocopie) A4 0,50 € / image
A3 1 € / image
Numérisation (à distance) images nouvelles : 15 € / tranche de 10 pages (jusqu'à 30 pages)
images existantes : 0,50 €/image

 



Tarifs de redevance 2021
Livres et périodiques 80 € / image (160 € si couverture)
Audiovisuel et produits numériques 80 € / image
Panneaux d’exposition 120 € si permanente, 80 € si temporaire
Exposition à accès gratuit : 20 €
Borne numérique dans une exposition permanente v. audiovisuel et produits numériques
Borne numérique dans une exposition temporaire v. audiovisuel et produits numériques
Produits publicitaires 600 €
Produits dérivés (carte de vœux, cartes postales, jeux, calendrier, etc…) Négocié
Publication sur Internet 80 € / image (manuscrit ou imprimé)
 


Pour les éditions sur papier : les conditions de majoration, réduction, exonération



Majoration Diffusion dans plusieurs pays : + 50%
Réduction Publications scientifiques ou tirage inférieur à 1000 exemplaires : - 50 %
Exonération Pour les donateurs et leurs héritiers après avis de la Commission des bibliothèques et archives

 

 

Reproduction intégrale d’un ouvrage

Tout projet de reproduction d’un ouvrage ou d’un grand nombre d’images fera l’objet d’une convention avec la bibliothèque. Il est soumis à l'autorisation de la Commission des bibliothèques et archives de l'Institut de France.



  Tarifs de redevance 2021
Imprimés Négocié
Manuscrits Négocié