Tarifs de reproduction des documents et de redevance
Reproduction partielle d’un ouvrage
Tarifs de reproduction 2021 | ||
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Reproduction sur place (photocopie) | A4 | 0,50 € / image |
A3 | 1 € / image | |
Numérisation (à distance) | images nouvelles : 15 € / tranche de 10 pages (jusqu'à 30 pages) | |
images existantes : 0,50 €/image |
Tarifs de redevance 2021 | |
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Livres et périodiques | 80 € / image (160 € si couverture) |
Audiovisuel et produits numériques | 80 € / image |
Panneaux d’exposition | 120 € si permanente, 80 € si temporaire Exposition à accès gratuit : 20 € |
Borne numérique dans une exposition permanente | v. audiovisuel et produits numériques |
Borne numérique dans une exposition temporaire | v. audiovisuel et produits numériques |
Produits publicitaires | 600 € |
Produits dérivés (carte de vœux, cartes postales, jeux, calendrier, etc…) | Négocié |
Publication sur Internet | 80 € / image (manuscrit ou imprimé) |
Pour les éditions sur papier : les conditions de majoration, réduction, exonération
Majoration | Diffusion dans plusieurs pays : + 50% |
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Réduction | Tirage inférieur à 1000 exemplaires : - 50 % |
Exonération | Publications académiques ou scientifiques, dans un contexte universitaire |
Exonération | Pour les donateurs et leurs héritiers après avis de la Commission des bibliothèques et archives |
Reproduction intégrale d’un ouvrage
Tout projet de reproduction d’un ouvrage ou d’un grand nombre d’images fera l’objet d’une convention avec la bibliothèque. Il est soumis à l'autorisation de la Commission des bibliothèques et archives de l'Institut de France.
Tarifs de redevance 2021 | |
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Imprimés | Négocié |
Manuscrits | Négocié |