1. Accès

La bibliothèque de l'Institut de France est une bibliothèque de recherche de dernier recours. Elle est ouverte aux membres de l'Institut de France du lundi au vendredi de 9h à 18h, et aux lecteurs extérieurs accrédités du lundi au vendredi de 12h à 18h. Elle est fermée du l^er au 15 août ; des fermetures exceptionnelles peuvent être annoncées en salle de lecture et sur le site Internet.

1.1. Lecteurs

Toute personne extérieure à la communauté des membres de l'Institut de France et désirant consulter les ressources de la bibliothèque et bénéficier de ses services, doit avoir préalablement obtenu une accréditation des académies, et posséder une carte de lecteur en cours de validité.

1.2. Visiteurs

La bibliothèque de l'Institut est accessible aux visiteurs dans le cadre des visites guidées organisées par l'Institut de France.

Elle est également accessible aux visites individuelles (limitées à 5 personnes simultanées), dans le cadre d'expositions temporaires, pendant les heures d'ouvefture, dans le silence, et selon l'itinéraire conseillé. Les visiteurs individuels portent un badge délivré par l'accueil de l'Institut de France contre présentation d'une pièce d'identité.

2. Accréditation et inscription

Pour solliciter son accréditation auprès des académies, le lecteur adresse sa demande à l'un des membres de l'Institut, ou bien au directeur des bibliothèques Mazarine et de l'Institut de France, assortie d'un curriculum vitae, d'une présentation de ses recherches, et de la liste des cotes susceptibles de les servir. L'accréditation est délivrée sur des critères de nature scientifique : cohérence de la démarche du requérant, nature et évaluation de ses publications, position ou investissement dans les institutions et réseaux de recherche, pertinence des ressources sollicitées au regard des recherches présentées. L'accréditation est délivrée pour l'année en cours et renouvelables.

L'Inscription des lecteurs préalablement accrédités s'effectue sur place, aux horaires d'ouverture de la bibliothèque, auprès du président de salle, sur présentation de l'original d'une pièce d'identité en cours de validité (passeport, carte nationale d'identité, permis de conduire, carte de séjour, carte de résident). Une fiche de renseignements est obligatoirement remplie lors de la première inscription. Elle est mise à jour lors de chaque renouvellement d'inscription. Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné exclusivement aux services Internes de la bibliothèque. Conformément au règlement général sur la protection des données (RGPD), les lecteurs disposent d'un droit d'accès et de rectification aux informations les concernant.

La carte de lecteur est strictement personnelle. Toute perte ou vol de la carte devront être immédiatement signalés à la bibliothèque.

3. Entrées et sorties des salles de lecture

• A son arrivée, le lecteur présente sa carte au président de salle, qui enregistre son passage et, si nécessaire, met à jour les informations d'inscription.
• La carte du lecteur est conservée par le président de salle pendant tout le temps de sa présence dans la bibliothèque. Elle lui sera restituée à son départ, après vérification que l'ensemble des documents dont il a obtenu consultation ont été rendus.
• Le lecteur ne peut quitter la bibliothèque, même temporairement, s'il n'a au préalable rendu ou mis en dépôt tous les ouvrages qui lui ont été communiqués.
• Les sacs, sacs à main, bagages et dossiers, des lecteurs comme des visiteurs, sont systématiquement présentés ouverts au personnel à chaque sortie des salles de lecture.

4. Consultation des collections

• Les lecteurs sont invités à se laver les mains avant d'accéder à la salle de lecture.
• Les documents de la bibliothèque sont consultés exclusivement sur place.
• Certains documents, signalés comme tels au catalogue, font l'objet d'une communication différée : le lecteur est averti par la bibliothèque de leur mise à disposition en salle de lecture.
• Les demandes de communication doivent être émises avant 17h30.
• La consultation des manuscrits et des livres de la Réserve s'effectue en table de Réserve, où seul l'usage du crayon est autorisé.
• Lorsqu'il existe, un document de substitution est proposé en priorité. Les documents orignaux dont une reproduction numérique est accessible en ligne ne sont pas communiqués, sauf exception, sur demande motivée.
• Les documents communiqués sont placés sous la responsabilité du lecteur qui les consulte et ne doivent pas être laissés sans surveillance. Le lecteur ne doit rien poser sur les documents, à l'exception du matériel fourni par la bibliothèque ; il ne doit ni s'appuyer sur les documents ni les empiler.
• Le lecteur est invité à respecter toute prescription du président de salle relative à la consultation et à la manipulation des documents (angle maximum d'ouverture, support, nombre de documents communiqués simultanément, impossibilité ponctuelle de mise de côté pour poursuite de consultation).
• Le lecteur doit restituer les documents auprès du bureau des communications. II sollicitera l'aide du personnel en cas de documents nombreux, fragiles ou volumineux.
• La mise de côté des documents est autorisée, dans la limite de 15 jours consécutifs.

5. Reproduction et publication

5.1. Reproduction à usage privé

La reproduction à usage privé est autorisée sous réserve de l'état de conservation du document et dans le respect de la législation en vigueur :

• photocopie pour les ouvrages postérieurs à 1900 (service payant ; demande à déposer avant 17h00 pour le jour même) ;
• photographie numérique directe (soumise à l'autorisation du président de salle et à la signature d'un formulaire spécifique) ;
• Impression de ressources microphotographiques (service payant).

5.2. Reproduction à usage public

La reproduction à usage public est effectuée par la bibliothèque (service payant). Tout usage public de reproductions d'œuvres ou documents conservés à la bibliothèque de l'Institut entraîne perception d'une redevance spécifique (voir tari) et dépôt de la publication concernée. Lorsque ces œuvres ou documents sont inédits, leur usage public est soumis, en outre, à l'avis favorable préalable de la commission des bibliothèques et archives.

5.3. Transcription et Edition de sources inédites

La transcription et l'édition de sources inédites sont également soumises à l'avis favorable préalable de la commission des bibliothèques et archives.

6. Prêt

Le prêt extérieur est autorisé aux lecteurs institutionnels (membres et agents de l'Institut de France). Il est accordé pour une durée de 3 semaines, renouvelable une fois. Les documents antérieurs à 1830, les manuscrits et archives, et l'ensemble des collections patrimoniales sont exclus du prêt ; le président de salle peut également refuser un prêt pour des raisons de conservation.

7. Règles Générales

• Nourriture, boisson et liquides divers, objets et sacs volumineux ne sont pas autorisés dans la salle de lecture.
• Les tables sont réservées à la consultation des documents : aucun autre objet ne peut y être déposé hormis les instruments de travail.
• Le travail collectif n'est pas autorisé.
• D'une manière générale le lecteur veillera à se comporter avec courtoisie envers les autres lecteurs et le personnel, à respecter le silence, et à contribuer par son attitude au maintien d'une atmosphère propice à l'étude et à la recherche.
• La discrétion est également de rigueur dans les escaliers et dans la cour de l'Institut de France ; il est interdit d'y fumer et d'y consommer de la nourriture.
• Les conversations téléphoniques ne sont pas autorisées dans la salle de lecture ; les équipements informatiques, téléphoniques et photographiques des lecteurs doivent être réglés en mode silencieux.
• Les prises de vues photographiques à usage personnel sont tolérées sans flash et dans le respect des lecteurs. Les autres prises de vues, tournages, reportages et interviews filmés doivent faire l'objet d'une demande d'autorisation auprès du directeur.
• La bibliothèque ne saurait être tenue pour responsable de la disparition d'objets ou effets personnels appartenant aux lecteurs.

8. Application et respect du présent règlement

• Le présent règlement est publié sur le Site internet de la bibliothèque, et communiqué au lecteur lors de son inscription.
• Le lecteur s'engage, en s'inscrivant à la bibliothèque, à respecter le présent règlement, et à se soumettre à l'ensemble des observations du personnel tendant à le faire respecter. Il s'engage également à respecter la Charte du bon usage des équipements et ressources informatiques, qui lui est communiquée lors de son inscription.
• Le non-respect du présent règlement est passible d'une exclusion temporaire ou définitive de la bibliothèque. La décision d'exclusion est notifiée au contrevenant par le chancelier de l'Institut de France.
• Le personnel de la bibliothèque, sous l'autorité du directeur, est chargé de l'application du présent règlement.

Le présent règlement entre en vigueur le I ^er janvier 2024.

Le directeur des bibliothèque Mazarine et de l'Institut de France

Yann Sordet