Reproduction sur place

La photographie numérique directe à usage personnel est autorisée en salle de lecture ; pour les documents antérieurs à 1900, elle est soumise à l’autorisation du président de salle.

Pour les documents postérieurs à 1900, la photocopie est également proposée en salle (0,20 € par page), sous réserve de l’état de conservation du document et dans le respect de la législation en vigueur.

Demandes de reproduction

Le service reprographie de la Bibliothèque assure dans la mesure du possible la réalisation des clichés. Il peut faire appel, en fonction de la nature des objets ou de particularités de la demande, à un prestataire de son choix, qui facturera directement les clichés au demandeur.

Concernant les demandes de reproduction individuelles (hors utilisation publique), les images déjà existantes et archivées sont fournies gratuitement. En revanche, toute production nouvelle d’images est facturée :

• de 1 à 20 vues : 1 € la vue
• au-delà de 20 vues : 0,50 € la vue

NB : les fac-similés numériques ainsi produits ont également vocation à être publiés sur le portail des bibliothèques numériques de l'Institut de France [https://bibnum.institutdefrance.fr/].

Utilisation des images

L’utilisation de ces images est libre de droit dans le cadre d’un usage strictement non commercial et non publicitaire, avec obligation de mention de la source, et sans dénaturer l’œuvre. Ce dispositif est conforme à la licence CC-by-nc-nd (Licence Creative Commons Attribution - Pas d’Utilisation Commerciale - Pas de Modification 3.0 France).

Les images destinées à un usage non commercial sont livrées au format JPEG, avec une résolution de 300 ppp. Les reproductions intégrales sont combinées dans un fichier PDF unique.

L’utilisation à des fins éditoriales commerciales est soumise à autorisation et s’accompagne du versement d’une redevance d’utilisation en faveur de la Bibliothèque de l'Institut. Dans ce cas, le fichier livré est une image native TIFF de 300 à 400 DPI, et la facturation est unique : le demandeur s’acquitte des frais techniques avec les droits d’usage.

La publication d'une reproduction, une fois l'accord de la Bibliothèque de l'Institut signifié (et le cas échéant la redevance perçue), doit être accompagnée d'une mention de source : [Auteur], [Titre], [date], Bibliothèque de l'Institut, [cote] et, pour les publications électroniques, du permalien si le document est consultable dans le portail des bibliothèques numériques. Un exemplaire de la publication sera également déposé auprès de la Bibliothèque.

Les images fournies par la Bibliothèque ou par un prestataire de son choix le sont pour l’usage mentionné sur le devis qui a été accepté, ou sur la facture émise par la Bibliothèque. Toute autre utilisation ou réutilisation devra faire l’objet d’un nouvel accord et le cas échéant d’une facturation complémentaire.

Tarifs (par image) :

● Publications papier :
▪ Couverture : 80 € si moins de 1000 exemplaires ; 160 € au-delà
▪ Pleine page : 20 € si moins de 1000 exemplaires ; 40 € au-delà
▪ Demi-page ou en deçà : 15 € si moins de 1000 exemplaires ; 30 € au-delà

● Ressources électroniques sur abonnement : 40 €

● Expositions :
▪ Permanentes payantes : 100 €
▪ Temporaires payantes : 60 €
▪ Gratuites : 30 €

● Produits numériques :
▪ Projection et exposition immersives : 100 €
▪ Borne multimédia et application de visite :
- Exposition permanente payante : 100 €
- Exposition temporaire payante : 60 €
- Exposition gratuite : 30 €
▪ Site payant, ou à vocation commerciale/publicitaire : 250 €
▪ Exposition virtuelle : gratuité (hors fourniture de l'image)
▪ Blog, article en libre accès : gratuité (hors fourniture de l'image)

● Produits audio-visuel (documentaire, jeux vidéo…) : 100 €

● Produits publicitaires : 250 €

● Produits dérivés : 100 €

Formulaire de demande de reproduction

Utiliser le formulaire ci-contre pour les demandes de reproductions à usage privé ou public : Faire une demande de reproduction  / Ask a digital copy 

Vous recevrez par mail un devis et les précisions relatives à la livraison et à l’utilisation des images.