Tarifs de reproduction des documents et de redevance
Pour un paiement dans une devise autre que l’euro, ajouter 26 € de frais bancaires.
Reproduction partielle d’un ouvrage
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Tarifs redevance 2017
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Noir et blanc
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Couleur
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Livres et périodiques
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70 € / image
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100€ / image
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Audiovisuel et produits numériques
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70 € / image
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150€ / image
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Panneaux d’exposition
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Exposition à accès payant : 60€
Exposition à accès gratuit :
10€
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Exposition à accès payant : 170€
Exposition à accès gratuit :
20€
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Borne numérique dans une exposition permanente
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30 € / image
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30 € / image
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Borne numérique dans une exposition temporaire
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Exposition à accès payant : 20€ jusqu’à 10 images
10€ au-delà de 10 images
Exposition à accès gratuit :
10€
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Exposition à accès payant : 20€ jusqu’à 10 images
10€ au-delà de 10 images
Exposition à accès gratuit :
10€
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Produits publicitaires
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300€
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600€
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Produits divers (carte de vœux, cartes postales, jeux, calendrier, etc…)
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150 €
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200 €
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Publication sur Internet
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Documents isolés : 150 € / image
Imprimé : 150 € / image
Manuscrit : 200€ / image
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Pour les éditions sur papier : les conditions de majoration, réduction, exonération
Majoration :
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Droits pour l’Europe : + 100 %
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Droits mondiaux : +200%
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Réduction :
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Publications scientifiques : -50%
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Une éventuelle réduction de tarif sera accordée selon la nature du projet éditorial.
Adresser les demandes de dérogation au tarif plein au directeur de la bibliothèque, Mme Françoise Bérard.
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Exonération :
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Pour les donateurs et leurs héritiers après avis de la Commission des bibliothèques et archives.
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Reproduction intégrale d’un ouvrage
Tout projet de reproduction d’un ouvrage ou d’un grand nombre d’images fera l’objet d’une convention avec la bibliothèque. Il est soumis à l'autorisation de la Commission des bibliothèques et archives de l'Institut de France.
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Tarifs redevance 2017
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Imprimés
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Pages 1 à 10 : 30 € la page
Pages 11 à 50 : 10 € la page Pages 51 et suivantes : 2 € la page |
Manuscrits
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Pages 1 à 10 : 40 € la page
Pages 11 à 50 : 16 € la page Pages 51 et suivantes : 3 € la page |