Tarifs de reproduction des documents et de redevance


Pour un paiement dans une devise autre que l’euro, ajouter 26 € de frais bancaires.

Reproduction partielle d’un ouvrage



  Tarifs redevance 2017
Noir et blanc Couleur
Livres et périodiques 70 € / image 100 € / image
Audiovisuel et produits numériques 70 € / image 150 € / image
Panneaux d’exposition Exposition à accès payant : 60 €
Exposition à accès gratuit : 10 €
Exposition à accès payant : 170 €
Exposition à accès gratuit : 20 €
Borne numérique dans une exposition permanente 30 € / image 30 € / image
Borne numérique dans une exposition temporaire Exposition à accès payant : 20 € jusqu’à 10 images
10 € au-delà de 10 images
Exposition à accès gratuit : 10 €
Exposition à accès payant : 20 € jusqu’à 10 images
10 € au-delà de 10 images
Exposition à accès gratuit :10 €
Produits publicitaires 300 € 600 €
Produits divers (carte de vœux, cartes postales, jeux, calendrier, etc…) 150 € 200 €
Publication sur Internet Documents isolés : 150 € / image
Imprimé : 150 € / image
Manuscrit : 200€ / image
 


Pour les éditions sur papier : les conditions de majoration, réduction, exonération



Majoration Droits pour l’Europe : + 100 %
Droits mondiaux : +200%
Réduction Publications scientifiques : -50%
Une éventuelle réduction de tarif sera accordée selon la nature du projet éditorial.
Adresser les demandes de dérogation au tarif plein au directeur de la bibliothèque, Mme Françoise Bérard
Exoneration Pour les donateurs et leurs héritiers après avis de la Commission des bibliothèques et archives.
 
 
Reproduction intégrale d’un ouvrage
Tout projet de reproduction d’un ouvrage ou d’un grand nombre d’images fera l’objet d’une convention avec la bibliothèque. Il est soumis à l'autorisation de la Commission des bibliothèques et archives de l'Institut de France.



  Tarifs redevance 2017
Imprimés Pages 1 à 10 : 30 € la page
Pages 11 à 50 : 10 € la page
Pages 51 et suivantes : 2 € la page
Manuscrits Pages,1 à 10 : 40 € la page
Pages 11 à 50 : 16 € la page
Pages 51 et suivantes : 3 € la page