Tarifs de reproduction des documents et de redevance

 

Pour un paiement dans une devise autre que l’euro, ajouter 26 € de frais bancaires.

 
Reproduction partielle d’un ouvrage
 
                                                Tarifs redevance 2017
 
 
Noir et blanc
Couleur
Livres et périodiques
70 € / image
100€ / image
Audiovisuel et produits numériques
70 € / image
150€ / image
Panneaux d’exposition
Exposition à accès payant : 60€
 
Exposition à accès gratuit :
10€
 
Exposition à accès payant : 170€
 
Exposition à accès gratuit :
20€
 
Borne numérique dans une exposition permanente
30 € / image
30 € / image
Borne numérique dans une exposition temporaire
Exposition à accès payant : 20€ jusqu’à 10 images
10€ au-delà de 10 images
 
Exposition à accès gratuit :
10€
 
Exposition à accès payant : 20€ jusqu’à 10 images
10€ au-delà de 10 images
 
Exposition à accès gratuit :
10€
 
Produits publicitaires
300€
600€
Produits divers (carte de vœux, cartes postales, jeux, calendrier, etc…)
150 €
200 €
Publication sur Internet
Documents isolés : 150 € / image
Imprimé : 150 € / image
Manuscrit : 200€ / image
 
Pour les éditions sur papier : les conditions de majoration, réduction, exonération
Majoration :
Droits pour l’Europe : + 100 %
 
Droits mondiaux : +200%
 
 
Réduction :
Publications scientifiques : -50%
 
Une éventuelle réduction de tarif sera accordée selon la nature du projet éditorial.
Adresser les demandes de dérogation au tarif plein au directeur de la bibliothèque, Mme Françoise Bérard.
 
Exonération :
Pour les donateurs et leurs héritiers après avis de la Commission des bibliothèques et archives.
 
 
Reproduction intégrale d’un ouvrage
Tout projet de reproduction d’un ouvrage ou d’un grand nombre d’images fera l’objet d’une convention avec la bibliothèque. Il est soumis à l'autorisation de la Commission des bibliothèques et archives de l'Institut de France.
 
 
Tarifs redevance 2017
 
Imprimés 
 
Pages 1 à 10 : 30 € la page
Pages 11 à 50 : 10 € la page
Pages 51 et suivantes : 2 € la page
Manuscrits 
Pages   1 à 10 : 40 € la page
Pages 11 à 50 : 16 € la page
Pages 51 et suivantes : 3 € la page